Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELVER
Numéro de dépôt :
1103098
Date de dépôt :
13/07/1979
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Présentation de la marque BELVER
Déposée le 13 juillet 1979 par HORLOGERIE SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « BELVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELVER est expirée depuis le 13 juillet 1989.
HORLOGERIE SUISSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007